Psychédéliques
Aider à satisfaire aux besoins d’IP des acteurs du domaine revitalisé des psychédéliques.
Bereskin & Parr et le groupe de pratique Psychédéliques possède l’envergure et l’expérience nécessaires pour aider ses clients à protéger leur propriété intellectuelle dans ce domaine.
Depuis les années 1950, les substances psychédéliques, comme la psilocybine, la mescaline et les tryptamines, suscitent l’intérêt en raison de leurs bienfaits thérapeutiques potentiels, en particulier pour les troubles de la santé mentale. Toutefois, peu de recherches ont été menées sur ces puissantes substances en raison de leur nature illicite. Depuis peu, nous assistons à une renaissance des psychédéliques, les gouvernements ayant assoupli certaines lois pour autoriser la recherche sur ces molécules. De nombreux essais cliniques démontrent aujourd’hui l’efficacité des psychédéliques dans le traitement de maladies comme la dépression, l’anxiété, le syndrome de stress post-traumatique et la toxicomanie.
La renaissance des psychédéliques a considérablement stimulé les activités de recherche et de développement au cours des dernières années. Selon un rapport récent, on prévoit que la taille du marché mondial des substances psychédéliques doublera d’ici 2027 (passant de 4,75 milliards à 10,75 milliards de dollars américains d’ici 2027).
Comme on pouvait s’y attendre, le regain d’intérêt pour les psychédéliques a entraîné une hausse des demandes de brevets et d’autres types de propriété intellectuelle, afin de protéger les innovations dans le domaine. Qu’il s’agisse de nouveaux dérivés chimiques aux propriétés améliorées ou de nouvelles méthodes d’extraction pour isoler et purifier les composés, le domaine des psychédéliques est appelé à jouer un rôle important dans le traitement des troubles de santé mentale.
Au Canada, les psychédéliques sont classés comme des substances « désignées » en vertu de la Loi réglementant certaines drogues et autres substances (la « Loi »), et la plupart des activités sont interdites, sauf si elles sont autorisées en vertu des règlements ou si le ministre accorde une exemption en vertu de l’article 56 de la Loi.
Toutefois, le cadre réglementaire est favorable à la croissance du secteur des psychédéliques. Santé Canada a récemment approuvé la construction d’un centre de recherche sur la psilocybine en Ontario. L’année dernière, l’Alberta est devenue la première province à réglementer l’utilisation des substances psychédéliques à des fins thérapeutiques. En outre, un certain nombre d’essais cliniques impliquant des psychédéliques comme la psilocybine, la MDMA et la kétamine sont en cours.
À l’heure de la renaissance des psychédéliques, les parties prenantes doivent connaître les différentes formes de propriété intellectuelle qui peuvent être utilisées pour protéger leurs innovations. Voici quelques-unes des façons dont notre équipe vient en aide à sa clientèle.
Brevets
Les brevets constituent souvent la protection la plus solide de la propriété intellectuelle pour ceux qui cherchent à protéger les innovations dans le domaine des psychédéliques. La délivrance d’un brevet permet à son titulaire d’exclure toute autre partie de la fabrication, de l’utilisation ou de la vente de l’invention pour une durée de 20 ans (à compter de la date de dépôt de la demande de brevet). Parmi les exemples d’inventions potentielles dans le domaine des psychédéliques, on retrouve notamment les nouveaux dérivés chimiques, les nouveaux schémas posologiques ou le traitement des problèmes de santé, ainsi que les formulations qui peuvent délivrer les composés actifs. En outre, les méthodes nouvelles et inventives d’extraction d’un composé actif (p. ex., la psilocybine des champignons), ainsi que les procédés de synthèse de ces composés, pourraient également être brevetables.
Dessins industriels
Les dessins industriels protègent les aspects esthétiques nouveaux et non fonctionnels des produits. Les dessins et modèles industriels peuvent protéger la conception de produits et de produits auxiliaires destinés à l’usage médical des psychédéliques, comme les dispositifs d’administration.
Marques de commerce
Les marques de commerce protègent des mots, des slogans, des logos ou des dessins qui servent à distinguer une entreprise ou un produit de ceux d’autres concurrents sur le marché. Les psychédéliques étant encore considérés comme des substances illicites, certains bureaux de propriété intellectuelle peuvent ne pas enregistrer les marques de commerce désignant ces produits. D’autres stratégies sont envisageables dans certains pays, par exemple une référence plus générique aux biens et services. L’enregistrement des marques pourrait s’améliorer si les psychédéliques sont finalement légalisés pour le traitement des problèmes de santé mentale.
Secrets commerciaux
Le secret commercial est une autre forme de propriété intellectuelle qui protège certains types de renseignements confidentiels. Les procédés techniques, les formules, les plans d’affaires et les listes de clients sont des exemples de secrets commerciaux. Dans le secteur de la psilocybine, par exemple, une entreprise peut disposer d’un procédé spécialisé d’extraction des composés actifs qu’elle décide de conserver en tant que secret commercial, plutôt que d’essayer de le protéger (et donc de le divulguer) au moyen de la procédure de brevet.
Accords de réalisation à l’interne
Notre équipe a l’habitude de rédiger des accords pour divers acteurs des secteurs réglementés, notamment des producteurs, des fournisseurs et des distributeurs agréés.
